PREAMBULE :

L’utilisateur est défini comme toute personne ayant un accès au site quelque soit le lieu où il se trouve. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente charte d’utilisation du site, ci-après CUS, et déclare les accepter sans réserve et s’engage à les respecter. L’utilisateur accepte également l’ensemble de la CUS du seul fait de son accès au site. L’Utilisateur reconnaît disposer des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. En tant qu’Utilisateur du Site lordredutemple.com, l’Utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

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I. DROIT D’AUTEUR :

1. Le présent site et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, vidéos, etc., sont protégés par le droit d’auteur.

2. Le site lordredutemple.com met également en ligne des contenus réalisés par des tiers sur le site. Afin de respecter les droits d’auteur, le site lordredutemple.com utilise trois formes de protection : soit en précisant la source sur la page spécifique ; soit en ayant demander au préalable l’autorisation aux propriétaires ou soit en conservant l’adresse web originel du contenu.

3. lordredutemple.com ne concède qu’une autorisation de visualisation de son contenu, à titre personnel et privé, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur de l’Utilisateur aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. La création d'un lien hypertexte sur le Site Web est autorisée sans frame vers l’adresse de la page de d’accueil du site lordredutemple.com à l’exclusion de toute autre adresse.

4. L'éditeur n'autorise qu'un usage strictement personnel des données, informations ou contenu auquel l’Utilisateur accède, limité à un enregistrement temporaire sur son ordinateur aux fins d'affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier.

5. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n’est pas permise et nécessite l’accord exprès écrit et préalable de lordredutemple.com. Si vous souhaitez néanmoins publier le texte de nos articles, veuillez au préalable nous contacter à assistance@lordredutemple.com afin d’obtenir notre autorisation. Il vous sera demandé de fournir le lien de votre site, une adresse email valide (et veillez à ce qu’elle le reste). Il sera obligatoire que vous mettiez le lien originel du texte.

6. Il n’est pas permis en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus, notamment : reproduire des marques et des logos du site, de réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du site autre que la page d’accueil, d’utiliser ou d’extraire en tout ou en partie les bases de données utilisées par le site, d’utiliser tous programmes utilisés par le site.

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II. LIMITATION DE RESPONSABILITE :

1. lordredutemple.com ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs au contenu des ressources consultées via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site et qui ne sont pas visibles sous le nom de domaine lordredutemple.com.

2. L’existence de ces liens sur le Site ne constitue nullement une validation de ces Sites ou de leur contenu et ne sont présents qu’à titre informatif. La responsabilité de lordredutemple.com ne saurait être engagée du fait des informations, opinions, critiques ou tout autre contenu accessible par ces autres sites. Il appartient à l’Utilisateur de faire usage de ces informations avec discernement, prudence et esprit critique.

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III. INFORMATIQUE ET LIBERTES - PROTECTION DES DONNEES :

1. Conformément à la loi n°78 - 17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisé à partir du site lordredutemple.com n’a pas fait l’objet d’une dispense de déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés

2. Conformément à l’article 32 de la Loi n°78 - 17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées, les informations identifiées par un astérisque et que l’Utilisateur communique via des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande. A défaut de communication de ces informations, le traitement de sa demande pourrait être retardé voire rendu impossible.

3. Les informations qui concernent l’utilisateur sont destinées à lordredutemple.com, responsable du traitement, à des fins de gestion et de suivi.

4. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui Utilisateur concernent (art. 34 de la Loi “Informatique et Libertés”). L’utilisateur peut exercer ce droit en envoyant un mail à l’adresse suivante : assistance@lordredutemple.com.

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IV. PROPRIETE INTELLECTUELLE/DROIS CONCEDES AUX UTILISATEURS :

1. lordredutemple.com est titulaire régulier des droits sur l’ensemble du contenu figurant sur le Site.

2. Toute reproduction totale ou partielle des bases de données figurant sur le Site Web, et protégées par les dispositions de la Loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code la Propriété Intellectuelle de la Directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection des bases de données, est interdite sauf autorisation expresse de lordredutemple.com.

3. Les utilisateurs du site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du site lordredutemple.com sans autorisation expresse et préalable de lordredutemple.com.

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V. LES ESPACES DE DIALOGUES :

La participation à ces espaces de dialogues implique le respect de la charte suivante et des chartes spécifiques à chaque espace de dialogue. Elles présentent les conditions dans lesquelles l’utilisateur peut participer en ligne et présentes sur le site lordredutemple.com. Les chartes spécifiques viennent en complément de la CUS. Ainsi, l’utilisateur accepte, lors de chaque visite, de tout respecter et les accepte, dès lors sans aucune réserve du seul fait de sa visite dans ces espaces de dialogue… [Lire la suite]

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vi. Assistance :

Les administrateurs tenteront de régler le problème au plus vite mais ils sont bénévoles donc il faut être compréhensif sur la durée des interventions. Vous pouvez également nous contacter à l’adresse mail : assistance@lordredutemple.com.

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vii. Législation et sanctions :

Notre serveur est installé en France et donc soumis à sa législation propre. lordredutemple.com rassemble une communauté de passionnés qui s'adresse à des individus raisonnables, volontaires, responsables, respectueux les uns des autres et du staff. Nous nous sommes efforcés de rédiger un règlement aussi clair et compréhensible que possible. De telles décisions font toujours préalablement l'objet d'une concertation entre modérateurs, afin d'assurer un maximum d'impartialité.

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viii. Modification de la présente charte :

Le présent règlement est susceptible d'être complété ou modifié à tout moment. Vous acceptez implicitement ces changements. Toutes ces règles sont complétées par les règles de chaque charte.

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